"C'est é-p@tent!"

Nouvel ouvrage de référence sur les différences de pratique d’examen au USPTO/OEB/JPO/SIPO/KIPO

Adam Mizera — Fri, 27 Jan 2012 19:21:17 +0000

Un nouveau document de référence a été développé par le “triumvirat” des Bureaux des brevets US-Europe-Japon qui cherchent a rapprocher leurs pratiques. Ce document est un premier pas vers un guide de référence sur les pratiques des examinateurs qui diffèrent entre les trois bureaux. Déjà, le document inclut également des informations sur les pratiques équivalentes en Chine et en Corée du Sud. Le format est difficile à lire mais au moins l’information commence à circuler.

Voir le document intitulé “Catalogue of Differing Practices“

Palmarès des brevetés au Canada en 2011

Adam Mizera — Tue, 17 Jan 2012 19:42:38 +0000

Voir la liste publiée par IPPractice.ca

Article sur l’utilité d’enregistrer des droits de sûreté à l’Office de la propriété intellectuelle du Canada

Adam Mizera — Fri, 06 Jan 2012 14:56:15 +0000

Voir l’article d’Osler

Article intéressant sur le “Count System” des examinateurs du USPTO

Adam Mizera — Thu, 05 Jan 2012 21:29:48 +0000

Voir l’article de IP Frontline

Pour vos recherches en chimie: Plus de 2.5 million de structures de molécules fournies par IBM en extractant de l’information de millions de brevets désormais disponibles dans PubChem

Adam Mizera — Wed, 04 Jan 2012 17:06:28 +0000

Description des nouveaux éléments de la base de données Pubchem du National Institute of Health

Lien vers la base de données Pubchem

Une bonne référence à inclure dans vos recherches en brevetabilité

Calendrier de brevets 2012

Adam Mizera — Fri, 23 Dec 2011 20:37:20 +0000

Voir le calendrier produit par un recherchiste Martin Keller

OMPI: Reprise des dépôts mondiaux de demandes de titres de propriété intellectuelle en 2010 malgré la tourmente économique

Adam Mizera — Fri, 23 Dec 2011 13:28:57 +0000

Voir le rapport de l’OMPI

Des faits saillants pour le Canada:

Brevets:

Les résidents du Japon (172 945 demandes) et ceux des États-Unis d’Amérique (178 355 demandes) ont, de loin, déposé le plus grand nombre de demandes de brevet en dehors de leur propre pays. Cependant, les résidents du Canada, d’Israël, des Pays-Bas et de la Suisse ont déposé plus de 80% de leurs demandes totales à l’étranger. Les résidents de la Chine, en revanche, n’ont déposé qu’une petite partie (5%) de leurs demandes à l’étranger.

Le rapport, qui s’est intéressé à l’activité en matière de brevets par domaine technologique, indiquait que l’informatique, les machines électriques, les techniques audiovisuelles et la technologie médicale représentaient la majorité des dépôts de demandes de brevet dans le monde.

Dessins:

L’Office de la propriété intellectuelle du Canada a enregistré une croissance de 20% en 2010 (croissance mesurée par le nombre de dessins ou modèles industriels contenus dans les demandes). Les offices de la propriété intellectuelle de la Chine (20%), de l’Australie (14%), de l’Espagne (13%) et des États-Unis d’Amérique (12.6%) ont également connu des augmentations substantielles de leurs demandes en 2010. Les offices de la France et de la République de Corée sont les deux principaux offices ayant connu une légère baisse de leurs demandes.

Statistiques intéressantes du USPTO

Adam Mizera — Mon, 19 Dec 2011 22:12:32 +0000

Publiées par patently-o

40-50% des demandes provisoires ne sont jamais formalisées

Voir: http://www.patentlyo.com/patent/2011/12/patent-stats-abandoning-provisional-patent-applications.html

Délais au USPTO pour l’obtention de brevets ou de dessins industriels

Adam Mizera — Tue, 13 Dec 2011 14:52:03 +0000

Selon Patently-O:

Pour les brevets, environ 3-4 ans en moyenne (avec 98% des chances de l’avoir en moins de 9 ans)
Voir les détails

Pour les dessins industriels: un peu plus qu’un an en moyenne (54% des demandes sont acceptées en moins d’un an)

Voir les détails

Sondage: Réputation de la Chine en matière de protection de la PI-taux net de satisfaction de 20% comparé à 60% pour les États-Unis

Adam Mizera — Mon, 05 Dec 2011 21:00:16 +0000

Voir les résultats de sondage effectué par le cabinet Allen & Overy auprès de compagnies multinationales

Voir les pages 8, 9 et 13 du document suivant pour un graphique/article intéressants

Voir un résumé du rapport dans le South China Morning Post

Le groupe produit également une carte interactive intéressante au niveau mondial: investment perspectives