Archive for the ‘PCT’ Category
Des documents reliés aux rapports d’examens internationaux sous le chapitre 2 du PCT disponibles sur les bases de données du Bureau européen des brevets
February 27, 2008Voir l’avis de l’OEB pour plus de détails.
Le PCT Newsletter de février 2008 est disponible
February 18, 2008Voir sur le site de l’OMPI
Le PCT Newsletter de janvier 2008 est disponible
January 21, 2008Le PCT Newsletter de novembre 2007 est disponible
November 20, 2007Note: À partir de janvier 2008, le PCT newsletter sera distribué seulement sous forme électronique
Voir le lien suivant
Le PCT newsletter de septembre 2007 est maintenant disponible
September 14, 2007Voir le lien sur le site de l’OMPI
Le PCT Newsletter d’août 2007 est disponible
August 7, 2007Le PCT Newsletter de juillet 2007 est disponible
July 6, 2007Voir sur le site de l’OMPI
Le newsletter de ce mois-ci mentionne entre autres que le tableau avec les dates limites pour les entrées en phase nationale pour les différents pays a été mis à jour en date du 1er juillet 2007.
Les conséquences d’un dollar canadien fort: les frais de recherche au PCT au Canada en dollars américains augmenteront le 1er sept. 2007
June 26, 2007Voir sur la feuille d’annexe du guide de déposant pour le Canada.
Changements mineurs au Guide des déposants PCT pour les entrées en phase nationale au Canada suite aux changements des Règles sur les brevets
June 4, 2007Voir les modifications sur le site suivant.
Le PCT Newsletter de mai 2007 est disponible
May 15, 2007Voir sur le site de l’OMPI:
http://www.wipo.int/edocs/pctndocs/en/2007/pct_news_2007_5.pdf
Le PCT newsletter du mois d’avril 2007 est maintenant disponible
April 3, 2007Voir sur le site de l’OMPI:
http://www.wipo.int/edocs/pctndocs/en/2007/pct_news_2007_4.pdf
La base de données de l’OMPI pour les demandes internationales PCT remonte maintenant jusqu’à 1978
April 2, 2007La base de données Patentscope permet maintenant d’effectuer des recherches par mot-clé pour toutes les demandes depuis 1978, la première année de publication des demandes internationales PCT.
Avant le 26 mars 2007, seulement les demandes allant jusqu’à juillet 1998 pouvaient être consultées de cette manière.
Voir l’annonce de l’OMPI.
Technique de recherche de brevets: demandes provisoires américaines associées à des demandes formelles sont disponibles sur internet
March 22, 2007Si jamais vous devez effectuer une recherche de demande de brevet provisoire associée à une demande de brevet formelle, le USPTO offre ce service depuis 2004 et vous pouvez retrouver sur leur service de PAIR, de telles demandes provisoires qui datent d’après 1997. Voir l’annonce du USPTO en 2004 sur ce service.
Parfois, ces documents prioritaires sont également disponibles sur le site Patentscope de l’OMPI pour les demandes provisoires ou informelles associées à une demande PCT (voir l’onglet “documents” pour une demande particulière) et les registres européens “epoline” pour les demandes européennes (dans la section “tous les documents”).
Nouveauté sur Patentscope: graphiques de résultats de recherche de demandes PCT
March 21, 2007L’OMPI offre un nouveau service qui est intéressant pour l’analyse de résultats de recherches que vous auriez trouvé sur leur base de données Patentscope pour les demandes internationales PCT. Des graphiques peuvent être produits avec les données suivantes associées avec les demandes de brevet trouvées, soit: la répartition des résultats par année, par pays d’origine, par nom de demandeur et par classe de brevets. Ainsi on peut effectuer des études de tendances pour une technologie particulière ou un demandeur particulier par exemple.
Présentation de l’OMPI sur les changements à venir des règlements du PCT qui entreront en vigueur le 1er avril 2007
March 16, 2007Voir le document explicatif ici.
Le PCT Newsletter de mars 2007 est disponible
March 16, 2007Voir à partir du site de l’OMPI.
